Mentions légales

 

En vigueur au 15/09/2023

 

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ARTICLE 1 - L'EDITEUR

 

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Sévan Blanchery, domiciliée 5B rue des Gayettes 10000 Troyes, dont le numéro de téléphone est 0659889302, et l'adresse e-mail [email protected].

 

La personne est assujettie au Registre du Commerce et des Sociétés de Troyes sous le numéro 531 055 002.

Le numéro de TVA  intracommunautaire est FR61531055002.

ci-après.

 

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

 

L'hébergeur du Site est la société Sévan Blanchery, dont le siège social est situé au 10B rue des Gayettes , avec le numéro de téléphone : 06.59.88.93.02 + adresse mail de contact : [email protected]

 

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

 

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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